Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par OTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVINCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-47 du 24 novembre 2017.
Le déposant est OTO domicilié(e) 511 RUE FONFILLOL - 81370 - SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DEVINCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVINCI arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.
OTO a également déposé les autres marques suivantes : LEVLO
OTO - 511 RUE FONFILLOL - 81370 - SAINT-SULPICE-LA-POINTE - France
@MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet partiel n°734155 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745160 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10
Inscription le 8 février 2019 - Renonciation partielle n°749221 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08
Inscription le 22 février 2019 - Renonciation partielle n°749855 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; restauration de mobilier ;
Prêt de livres ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
Décoration intérieure ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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